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Mentions légales

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1. Informations générales

  • Nom de l'écurie : Ecuries Mercuri

  • Statut juridique : Entreprise Individuelle

  • Adresse : 55 Rue des Données - Hameau de Rétal -  77220 Liverdy-en-Brie

  • Téléphone : 06 11 46 47 12

  • E-mail : mercuri.pascal@gmail.com

  • Numéro SIRET : 393 953 302 00022

  • RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) : Melun

  • TVA intracommunautaire : FR84393953302

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2. Hébergement du site

  • Hébergeur : Wix Online Platform Limited

  • Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

  • Téléphone : +1 415-639-9034

  • Site web : www.wix.com

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3. Directeur de publication

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4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de [Nom de votre écurie].

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5. Données personnelles

En conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), [Nom de l’écurie] s’engage à garantir la confidentialité des informations personnelles collectées via son site.
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’écurie.

  • Responsable du traitement des données : Pascal Mercuri

  • Droit d'accès, de rectification et de suppression : Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à mercuri.pascal@gmail.com.

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6. Limitation de responsabilité

Les Ecuries Mercuri s’efforcent de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Cependant, l’écurie ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.
Les utilisateurs du site reconnaissent qu’ils naviguent sous leur seule responsabilité.

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7. Cookies

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8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Melun.

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